Les images (photos, vidéos) et textes présentés sur ce site ne sont pas libres de droit.

Les termes et conditions d'utilisation présentés ci-après constituent un contrat légal entre les signataires du présent contrat de cession. L’utilisation de ce site implique l’acceptation des termes et conditions d'utilisation.

Propriété de ce site Web et de son contenu

Tous les éléments du site de l’Agence Eurelios, y compris, mais non exclusivement, la conception générale et le contenu, sont protégés par des brevets, des copyrights, des droits d'auteur, des marques commerciales ou d'autres lois relatives à la protection de la propriété intellectuelle.
L'Agence Eurelios est mandatée par les auteurs pour diffuser leurs photographies dans les conditions d'utilisations définies dans le présent contrat.

Les droits moraux et patrimoniaux des images et textes présentés sur ce site sont la propriété unique et intégrale de leurs auteurs, le client s'interdit de les céder, fut-ce à titre précaire ou gratuit, de les préter, de les louer à nouveau. Sauf accord préalable écrit de l’agence, la cession de toute photo ou reportage est destinée à une seule publication dans une seule langue et un seul titre, quel qu’en soit le support.

Le client s’engage à indemniser l’Agence Eurelios, ses filiales, ses affiliés ou ses concédants de licence pour tout coût, dommage et intérêt, perte ou dépense encourus en raison d’un manquement au respect du présent contrat ou de l'usage non autorisé du contenu ou du site.

Utilisation du site

Ce site et son contenu sont destinés aux clients de l’Agence Eurelios. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser ce site ou son contenu autrement que dans le cadre de l'exercice de vos activités commerciales avec l’Agence Eurelios. Toute utilisation non autorisée par les présentes de ce site, de son contenu ou de ses fonctionnalités peut entraîner l'annulation immédiate de tout nom d'utilisateur, mot de passe ou autre autorisation accordés par l’Agence Eurelios pour l'utilisation dudit site.

La mention du nom du photographe, suivie du nom de l'Agence et accompagnée de la mention de réserve des droits d'auteur ou copyright (soit le symbole ©) devra toujours figurer au regard de chaque reproduction ou dans des conditions devant permettre l'identification de la photographie sans confusion ni ambiguïté, soit : © nom du photographe / EURELIOS. L’Agence se réserve le droit de modifier la forme de cette mention dans certains cas spécifiques.
Toute omission de cette mention, toute signature erronée, incomplète ou groupée ne permettant pas l'identification de l'auteur, donnera lieu au paiement d'une indemnité, immédiatement exigible, égale au double du montant des droits dûs, sans préjudice de tous autres dommages-intérêts.

Aucune photo ne peut-être modifiée de quelque manière que ce soit, à l’exception de recadrage nécessaires à la mise en page, sans accord préalable de l'Agence ou de son mandataire.
Le client est seul responsable du non-respect des légendes fournies par l'agence. L'agence garantit au client l'origine et la réalité des documents.

L'éditeur s'engage à adresser à l'agence tout justificatif de publication à partir desquels sera établie une facture de droits de reproduction et / ou de représentation à titre non exclusif suivant le barème au jour de l'envoi de la publication.
Tous prix, toutes sommes figurant sur nos tarifs, ou autres documents commerciaux, s'entendent hors taxes (hors TVA).
Le règlement intégral des factures émises par l'agence doit être effectué dans le délai maximum indiqué sur les factures.

Le présent contrat sera interprété selon la législation française aux contrats passés et exécutés en France. En cas de contestation ou de litige, les tribunaux de Bobigny seront compétents.